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Droit du sol ou filiation ? Selon quel principe s'acquiert la nationalité? Selon la filiation à la naissance ou selon la résidence en un lieu donné? Dans ce débat se joue la substance de tous, l'identité de chacun. Le partisan de la filiation soutient que la nationalité s'acquiert à la naissance, et qu'elle est celle des géniteurs. Le tenant du droit du sol affirme quand à lui que pour disposer d'une nationalité donnée, il suffit de naître sur un territoire ou d'y résider depuis un certain nombre d'années. On voit que dans ce cas, l'éventualité d'un flux important d'immigrés vers un territoire suffit à chambouler l'identité du peuple originaire. Les commentateurs de notre vie politique proclament qu'il existe en France une tradition bien ancrée d'obtention de la nationalité, que cette tradition est celle du droit du sol, que celle-ci relève quasiment du fondement de notre pays et qu'on ne saurait aller à son encontre sans remettre en cause l'essence même de la France, voire les lois de l'humanité. Cette opinion procède d'une volonté d'intégrer des millions d'immigrés, mais ces deux axiomes, qu'il existe en France une tradition d'obtention de la nationalité, que cette tradition est celle du droit du sol, sont aussi faux l'un que l'autre. Les partisans du droit du sol laissent entendre de surcroît que les tenants du droit de la filiation sont sinon des fascistes, du moins des conservateurs archaïques et réactionnaires. Historiquement, c'est faux là encore. Au Moyen-Age, les paysans, analphabètes et misérables, forment l'immense masse de la population. Ils appartiennent au seigneur local, tiennent de lui un lopin de terre. Ils n'ont le droit de quitter ni l'un ni l'autre. La paroisse unit les paysans qui vivent et travaillent autour du même clocher. Ils vivent en autarcie, repliés sur eux-mêmes. Ils n'ont pas le droit d'hériter ni celui d'épouser quiconque d'une autre seigneurie. Le groupe est le sujet de droit, plus que l'individu. Celui-ci est réduit à l'état de serf. Nulle terre sans seigneurie; autant de seigneuries, autant d'Etats: nulle part une loi générale. Partout des règles diverses, changeantes, incertaines, non écrites, plus ou moins adaptées aux situations locales. Le jus soli, le plus courant, attache le serf au sol d'une seigneurie : c'est un droit d'esclavagiste. "L'air de la ville rend libre" dit-on au XIII siècle. Puis le roi se substitue peu à peu au seigneur. Ses sujets sont ceux qui sont nés dans le royaume. Jus soli du propriétaire, là encore. Au XVI siècle se fait jour l'idée que la qualité de français est un élément de l'état des personnes, et qu'il se transmet par filiation. Car un nombre croissant de Français s'expatrient à cette époque de la Renaissance, et le roi ne veut pas perdre ses droits sur ses sujets nés à l'étranger. Le jus sanguini apparaît quand les gens bougent, voyagent, s'autonomisent, se libèrent, s'établissent à l'étranger, au contraire du jus soli que consacre une société médiévale archaïque, qui fait plier l'individu sous le joug du servage. C'est pourquoi la Révolution condamne le jus soli comme une survivance féodale. Contre le souhait de Napoléon qui préférait le droit du sol, fournisseur de chair à canon, le Code Civil, promulgué en 1804, consacre la filiation. Il déclare français tout enfant né d'un français, même à l'étranger. L'individu né en France d'un étranger n'est pas français. Le jus sanguini, acquis de la révolution, est le droit de la liberté, le jus soli, celui de l'asservissement. Qu'il suffise aujourd'hui, à l'heure de transports supersoniques, de naître sur un territoire pour en obtenir la nationalité, relève d'un pur non-sens. Qu'on imagine un couple français dont l'enfant naît en Chine, l'enfant devient-il Chinois pour autant? Devra-t-il accomplir, à dix-huit ans, son service militaire au sein de l'armée populaire de Chine, ainsi que les autres devoirs dûs par tout citoyen chinois? Considérons une femme française, kazakhe, japonaise, suédoise, argentine, zaïroise ou autre, qui vienne à mettre au monde un enfant dans un pays autre que le sien, où elle ne serait que de passage, et que l'enfant se voit attribuer d'emblée la nationalité afférente, sans considération aucune pour son pays propre comme pour le pays d'accueil, voilà qui relève d'un pur délire. Ce délire fait aujourd'hui la loi dans l'esprit de nos dirigeants. Le droit du sol est un droit colonialiste : c'est le droit de celui qui s'installe chez autrui et s'en arroge l'identité. Droit du sol, droit du vol. La décolonisation, elle, prône la filiation. Ainsi les pieds-noirs, certains installés depuis cinq générations pourtant, ont-ils dûs quitter l'Algérie. Les partisans du droit du sol ne parlent jamais de filiation, mais de droit du sang. Ils usent de ce terme barbare pour dévaloriser sciemment la filiation, leur ennemi, et la ramener au niveau primaire du droit du sol, car généralement ils ne sont pas originaires du peuple. Aussi s'ingénient-ils à faire croire par cette expression primitive que les tenants de la filiation sont régressifs. Mais en suggérant la barbarie d'autrui, ils ne font rien d'autre que dévoiler la leur, car l'amour présent dans la notion de filiation est absent dans celle de droit du sang -comme dans celle de droit du sol. Le tenant du droit du sol supprime toute connotation affective, sentimentale, émotionnelle, charnelle, supprime tout ce qui est propre à la vie de l'humain dans le processus d'acquisition de la nationalité. Il ne voit là qu'un droit, sphère sèche et peu conviviale, hydre plaquée sur la vie. Parce qu'il est structuré sans amour, l'amour le gêne. Aussi le supprime-t-il, supprime-t-il l'humain. Il ne reconnait que l'occupation par la force, il veut légitimer et encourager l'actuelle colonisation de la France par le tiers monde. C'est un être détruit qui veut répandre à son tour la destruction, parce qu'il est pervers. Les partisans du droit du sol ne sont pas seulement des colonialistes hostiles au peuple français. Ils sont d'abord et avant tout des barbares ennemis de la vie, car tenants d'une identité sans amour. Seule la filiation exprime l'être : le barbare se reconnait en ce qu'il parle de droit du sang, et non de filiation. Esclavagiste, colonial, barbare, le droit du sol exprime le droit du plus fort, la filiation le droit de l'amour. Sur laquelle de ces bases souhaitons-nous fonder, ou détruire notre pays ? L'amour ou le vol? François Dor, Provence, << Accueil mars 2000. Suivant >> |